Identité du directeur de publication :

Gérant et directeur de la publication : CILLA
Téléphone : 01 60 67 76 00
Adresse électronique : fociprovins@sfr.fr
Adresse : 16 AVENUE DE LA VOULZIE
C.C LECLERC
77160
PROVINS
FR

APE: 748B
SIRET: 33922392700023
TVA intracommunautaire: FR76 33922327

Identité de l’hébergeur de la plateforme, ci-après nommé « L’Hébergeur »

PROFOLIO, SARL au capital de 3100 €
Adresse du siège : Place de la Mairie, 13116 VERNEGUES
Adresse postale : 90, chemin de Puy Curnier, 84210 PERNES les FONTAINES
APE : 748 K
Siret :  65453758872 00015 RCS TARASCON 453758872
TVA Intracommunautaire: FR 65453758872
Nom du Gérant: Jean-François REY
Téléphone : 09 50 77 70 72 (appel local depuis un poste fixe en France)
Adresse électronique : contact@profolio.fr

Configuration technique :

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Propriété intellectuelle - Responsabilités :

Le directeur de publication est seul responsable du respect du droit à l’image des personnages représentés sur les images mises en ligne et des éventuelles légendes qui accompagnent ces images..
Le directeur de publication est le seul responsable du contenu éditorial et des textes présents sur ce site.
Le directeur de publication est le seul responsable du respect de la propriété intellectuelle de tous les contenus de ce site (vidéos, images, sons, textes ou autres contenus sans limitation).

En cas de contestation légitime concernant le droit à l’image, ou la propriété intellectuelle, le consommateur ou visiteur devra s’adresser directement au directeur de publication.
Les marques, logos et images figurants sur ce site ne peuvent pas être utilisées en dehors d’une utilisation privée sans le consentement préalable et écrit du propriétaire sous peine de contrefaçon. Aucun autre droit n'est conféré à quiconque.

Conditions générales de vente :

Les produits et services commandés ne sont traités qu’après la réception intégrale de votre règlement. A compter de la date de réception de votre règlement, les délais maximum d’expédition ou de mise à disposition dans nos points de vente sont de deux semaines. Le mode de retrait de votre commande (expédition par courrier ou mise à disposition en point de vente) est déterminé par votre choix lors de la validation de votre commande selon les options proposées.
Vous êtes tenu informé par mail des l’états successifs de votre commande (en cours de traitement, expédiée ou disponible au point de retrait choisis etc..).
Une commande livrée ne pourra pas être annulée.

Paiement par carte bancaire:

L’hébergeur a conclu une convention de service avec PAYBOX SYSTEM et BNP PARIBAS. Ces conventions visent à assurer l’ensemble des fonctions nécessaires à la gestion du service de paiement par carte bancaire  et à l’acquisition  sécurisée de paiement sur Internet.
PAYBOX SYSTEM et BNP PARIBAS gèrent la sécurité des échanges et s'assurent de la protections des secrets (clés de chiffrement) et de leur gestion. Seules sont acceptées les cartes bancaires émises dans le cadre de réseaux internationaux homologués par le GIE Cartes Bancaires.
Lors de la transaction de règlement, le consommateur client est automatiquement connecté au serveur du centre de traitement des règlements. Les données bancaires, protégées par cryptage, ne transitent pas par les systèmes de l’hébergeur ou du photographe et ne sont donc pas conservées.
En aucun cas, l’hébergeur ou le directeur de publication, n’ont accès aux coordonnées bancaires ou aux N° des cartes bancaires. Seuls  PAYBOX SYSTEM et BNP PARIBAS ont accès à ces données nécessaires au traitement du paiement. L'accord du réseau central des cartes bancaires rend effective la commande validée par le client consommateur sur le site Internet. En cas de refus du réseau central des cartes bancaires, le consommateur se voit proposer un autre moyen de paiement (chèque ou paiement au magasin), à condition que le photographe propose ces moyens de paiement. Le montant de la commande est débité sur le compte bancaire du consommateur en date de valeur de la date de commande.
Paiement par chèque ou au magasin :

Les commandes par chèque ou en paiement au magasin peuvent être acceptés selon le type de commande. Dans ce cas ces modes de paiement sont proposés lors de la validation de vos commandes. Le directeur de publication gère directement ces modes de paiement et encaisse directement le montant de la commande.

Données Personnelles :



Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre commande et/ou à l'identification du photographe. Les destinataires de ces données sont uniquement le photographe et PROFOLIO.FR. En dehors de ces destinataires, PROFOLIO.FR ne communique pas ces données à des tiers.
Ce site a fait l'objet de plusieurs déclarations auprès de la Commission Nationale de l'Informatique est des Libertés (CNIL) sous les numéros: 102 84 66 du 14/06/2004, 1805744 V 0 du 28/10/2014, 1805763 V 0 du 28/10/2014 et 1805776 V 0 du 28/10/2014.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
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Si vous souhaitez exercer vos droits, vous devez nous adresser un courrier postal à PROFOLIO.FR, 90 chemin de Puy Curnier, 84210 PERNES les FONTAINES ou nous contacter par Email en utilisant les pages "contact" disponibles sur les sites www.profolio.fr ou www.annuaire-photographes-professionnels.fr

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